Décisions 2023
Les décisions municipales sont des actes pris par Madame le Maire ou les adjoints compétents en application de délégations consenties par le Conseil municipal.
Décision 255-2023 : portant validation pour un transfert de crédit de chapitre à chapitre
Décision 253-2023 : portant signature de l’avenant n°1 13-A-2022 – lot N°1 – VRD – Assainissement – Mobilier
Décision 252-2023 : portant validation du devis de la société Brosserie Leclerc pour l’achat de balais et de brosses à destination de la balayeuse
Décision 251-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour l’acquisition d’une alarme à destination de l’école Jean Moulin primaire
Décision 250-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour acquisition de radiateurs à destination du gymnase R. Bataille.
Décision 249-2023 : portant validation du devis de la société STEOL pour acquisition de divers équipements de protection individuelle
Décision 248-2023 : portant validation du devis de la société RUAUX pour l’acquisition d’une désherbeuse à eau chaude
Décision 246-2023 : portant validation de la ville de Bernay au club de tir
Décision 245-2023 : portant validation de la société NOMA pour l’acquisition d’un logiciel Master chef et la formation des agents pour la cuisine centrale
Décision 243-2023 : portant validation de la Sté EEF service pour le remplacement de l’abattant du portail de l’école du BLC
Décision 244-2023 : portant validation de la société UTOPIA pour la maintenance et l’hébergement du site internet de la ville de Bernay
Décision 240-2023 : portant validation du devis de la société VIAFRANCE NORMANDIE pour 9 999.89 € HT
Décision 241-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 4 849.25 € HT
Décision 239-2023 : portant validation de la proposition d’honoraire ARC Architecture pour le changement de programme et mise à jour du budget de travaux de réhabilitation de la CPAM
Décision 238-2023 : portant validation de la transaction définitive d’assurance avec la compagnie MATMUT
Décision 237-2023 : portant validation du devis de la société Isolation Conseil pour 3 944.21 € HT
Décision 235-2023 : portant validation du devis pour la formation professionnelle engagement et leadership
Décision 234-2023 : portant validation du devis pour la formation professionnelle Management et leadership
Décision 233-2023 : portant validation du devis de la société UGAP pour 23 735.68 € HT
Décision 231-2023 : portant signature de la convention de crédit de la ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole Corporate et Investment Bank
Décision 230-2023 : portant sur la commande de prestation d’animation à l’occasion de la soirée des vœux aux agents de la ville et du CCAS de Bernay du 19/01/2024
Décision 229-2023 : portant validation du devis de la société TCAP pour 78 512.00 € HT
Décision 228 – 2023 : portant validation du devis de la société Tessel pour 3 800.00€ HT
Décision 227 – 2023 : portant validation du devis de la société Viafrance pour 45 672.91 € HT
Décision 226-2023 : portant validation du devis de la société Philippe DROUET pour des travaux de démolition de la maison rue orderic Vital
Décision 225 – 2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 712.50 HT
Décision 224-2023 : portant validation du devis de la société SAS SIB OUEST pour l’achat de matériels informatique
Décision 223-2023 : portant validation du devis de la société SAS SIB OUEST pour l’achat de divers matériels informatique
Décision 222-2023 : portant validation de l’offre de la société M.R.NET pour l’achat de marériel en restauration scolaire
Décision 221-2023 : portant validation de l’offre de la société MANUTAN COLLECTIVITES pour l’achat de matériel scolaire par suite de l’appel au projet de l’éducation nationale « notre école, faisant-là ensemble »
Décision 220-2023 : portant validation de la proposition commerciale ALEA CONTROLES pour une étude de repérage amiante avant démolition au stade Denis Bailly
Décision 219 – 2023 : portant autorisation de versement du capital décès au et ses deux enfants
Décision 218-2023 : portant validation de devis de la société SARL LES PRODUITS DU PAVILLON pour acquisition de divers sapins pour les décorations de Noël
Décision 217-2023 : portant validation du devis de l’entreprise « Isolation Conseil » pour la mise en conformité au feu d’un conduit de cheminée, se trouvant dans la chaufferie du gymnase Allée des soupirs
Décision 216-2023 : portant validation de convention de mise à disposition de l’abbatiale avec l’association Les trouble-fêtes pour l’organisation d’un marché de la sorcière
Décision 215-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 3 33019 HT
Décision 214-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « YSOS »
Décision 2013-2023 : portant acceptation de reprise de véhicules à moteur par le concessionnaire MIDI AUTO 27
Décision 212-2023 : portant acquisition d’une sculpture stèle
Décision 211-2023 : portant validation de devis de l’entreprise GIRARD pour des travaux de drainage au Gymnase Jacques Sébire et au Gymnase Allée des Soupirs
Décision 210-2023 : portant validation du devis de l’entreprise Sonepar pour 2 405.06 € HT
Décision 209-2023 : portant validation du devis de l’entreprise Décor Home pour 6 035.63 € HT
Décision 208-2023 : portant validation du devis de la société ITRON pour l’acquisition de compteurs d’eau
Décision 207-2023 : portant validation du devis de la société Visuel pour la fourniture d’éclairage et de sonorisation
Décision 206-2023 : portant validation du devis de la société Jardins Loisirs pour 2 012.00 € HT
Décision 205-2023 : portant achat de cadeaux et cartes cadeaux pour l’arbre de Noël de la Ville de Bernay
Décision 204-2023 : portant validation du devis de la société ARPEGE pour l’acquisition d’un logiciel de gestion des élections
Décision 203-2023 : portant validation du devis de la société FICHOT pour l’achat des produits d’entretien
Décision 202-2023 : portant validation de l’offre de la société Hedo Architectures pour la réalisation d’une mission de Moe – travaux structures sportives Bailly
Décision 200-2023 : portant validation du devis de la société Explore pour 3 810.00 € HT
Décision 199-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’HOPITAL DE MUSSE »
Décision 198-2023 : portant validation du devis de la société Blue SOFT pour l’acquisition de Licences liées à l’intranet
Décision 197-2023 : portant validation de la société Team réseaux pour la fourniture et la pose de lanternes routières led
Décision 196-2023 : portant validation des offres de la société AUVISYS pour l’achat d’un ensemble systèmes HF et nez de découpes LED
Décision 195-2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 975.00 € HT
Décision 192-2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 800.00 € HT
Décision 191-2023 : portant validation de devis de la société JOSSE pour acquisition d’une lame de déneigement
Décision 194-2023 : portant validation des devis UGAP pour la réalisation réglementaires obligatoires d’analyse légionnelle, dans les vestiaires/douches
Décision 193-2023 : portant validation du devis de la société Europe service pour 4 109.55 € HT
Décision 190-2023 : portant validation de devis du charcutier-traiteur AU COCHON D’OR pour les repas des organisateurs de l’arrivée de la France en courant
Décision 189-2023 : portant validation de l’offre de la société KOMPAN pour la réalisation d’un jeu extérieur et d’une play table
Décision 187-2023 : portant validation la ste BEMOGRAPHIC pour l’impression de la brochure culturel 2023/24
Décision 186-2023 : portant validation des devis de la société Urban Connect concernant l’achat d’espaces publicitaires sur écrans digitaux
Décision 185-2023 : portant validation du devis de la société VIAFRANCE NORMANDIE pour 35 024,22 € TTC
Décision 184-2023 : Portant validation du devis de la SARL DESMONTS pour la fabrication de la porte occidentale de l’abbatiale et sollicitation de subvention auprès de l’Etat et du département
Décision 183-2023 : portant validation du devis de la société DSO pour la prestation « Les animaux de Noël »
Décision 182-2023 : portant validation de devis de la société SOLOMAT pour le remplacement du sol sportif du Gymnase Jacques Sébire à la suite du dégâts des eaux
Décision 181-2023 : portant validation du devis de la société IRS pour l’impression de la brochure « Bernay Infos » hors série N° 96
Décision 180-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 9 938.77 € HT
Décision 179-2023 : portant validation de devis de la société JOSSE pour réparation du tracteur Kubota 4200
Décision 174-2023 : portant validation des devis des Compagnies pour l’ensemble des prestations des spectacles du festival Côté Cour – Côté Jardin
Décision 173-2023 : portant validation de la convention tripartite organisant la protection et le devenir de l’œuvre « Mémoire d’Extases » de l’artiste Ernest Pignon-Ernest
Décision 172-2023 : Portant acceptation de reprise d’un véhicule à moteur par le concessionnaire MIDI AUTO 27
Décision 171-2023 : portant acceptation de reprise d’un véhicule à moteur par le concessionnaire MIDI AUTO 27
Décision 170-2023 : portant acceptation de reprise d’un véhicule à moteur par le concessionnaire MIDI AUTO 27
Décision 169-2023 : portant acceptation de reprise d’un véhicule à moteur par le concessionnaire MIDI AUTO 27
Décision 168-2023 : portant sur le raccordement au réseau de chaleur de l’école Bourg le Comte
Décision 167-2023 : portant sur la réfection peinture du logement accueillant le Centre Médical Scolaire
Décision 166-2023 : portant validation de l’offre de la société SAMOP pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour la reconversion du collège du Hameau
Décision 165-2023 : portant signature d’une demande de subventions auprès de la Direction Régionales des Affaires Culturelles au titre du label Ville d’Art et d’Histoire
Décision 164-2023 : portant validation du devis de la société VIAM TECHNOLOGIE ENVIRONNEMENTALE pour 2 430,00 € HT
Décision 163-2023 : portant validation de devis de l’association être et boulot pour le fauchage des monts
Décision 162-2023 : portant validation de convention de mise à disposition de l’Abbatiale avec l’association Confluent d’Art pour l’organisation un salon d’Automne
Décision 161-2023 : portant validation de devis de l’Entreprise Hamelet Eric
Décision 160-2023 : portant validation du devis de la société VEOLIA EAU pour 30 413,00 € HT
Décision 159-2023 : portant validation de l’offre de la société, Energeia conseil pour la réalisation d’une étude programmatique pour la reconversion de la Gabelle.
Décision 158-2023 : portant validation du devis de la société BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES pour 17 115,00 € HT
Décision 157-2023 : portant validation de l’offre du cabinet Tact Architecture pour des missions d’architecte conseil
Décision 156-2023 : portant validation de l’offre de la société EGIS pour la location et l’entretien des vêtements de travail
Décision 155-2023 : portant validation de l’offre de la société La Bernayenne de couverture pour la restauration de la toiture de l’école maternelle Ferdinand BUISSON
Décision 154 – 2023 : portant validation de l’offre de la société LAFOSSE pour la restauration des vannages ROE 413
Décision 153-2023 : portant validation du devis de la société G’FROID pour la fourniture d’un lave-vaisselle frontal
Décision 152-2023 : portant validation du devis de la société GYMNOVA pour l’achat de tapis de gymnastique à la halle de sport du Bourg Le Comte.
Décision 151-2023 : portant validation de l’offre de la société GLOBAL PAYSAGE pour la réalisation d’un bac à sable à l’école maternelle des Fontaines
Décision 150-2023 : portant validation du devis de la société TCAP pour 26 257.00 € HT
Décision 149-2023 :portant validation des devis UGAP pour la réalisation réglementaires obligatoires de la mise à jours du Dossier Technique Amiante. DTA
Décision 148-2023 : portant validation du contrat de la société VEOLIA pour l’entretien des dispositifs de comptage des particuliers abonnés au service public de distribution d’eau potable
Décision 147-2023 : portant validation des devis de l’entreprise INCENDIS 27 SAS pour la réalisation des contrôles réglementaires annuels et obligatoires des extincteurs et le remplacement des extincteurs de plus de 10 ans
Décision 146-2023 : portant validation le devis de la société FICHOT pour l’achat des produits d’entretien
Décision 146-2023 bis : portant validation des offres du marché de mission de maîtrise d’œuvre pourles travaux de restauration de la phase 1 sur la basilique ND de la Couture
Décision 145-2023 : Portant validation du devis du cabinet de recrutement NL CONSEIL RESSOURCES ET STRATEGIES
Décision 144-2023 : Portant validation Atelier Houdou – impression affiches mobilier urbain
Décision 142-2023 : portant validation du devis de la société KARCHER pour la réparation de l’autolaveuse du Gymnase Jacques Sébire
Décision 141-2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 425.00 € HT
Décision 140-2023 : portant validation Portant validation du devis de la société Scorpion à l’occasion de l’événement « Tous à la prairie »
Décision 139-2023 : portant sur une demande de subvention pour le projet culturel « La Môme Piaf à Bernay : naissance d’un mythe » 2023
Décision 138-2023 : portant validation de l’avenant 1 au marché de révision du plan local d’urbanisme communal
Décision 137-2023 : portant validation de l’avenant 2 au marché avec la société Team Réseau pour la location, la pose, la maintenance et la dépose des illuminations de fin d’année
Décision 136-2023 : portant validation des devis de la société VEOLIA pour les travaux de sécurisation des sites d’eau potable
Décision 135-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition des structures municipales au profit de l’association « LES RESTAURANTS DU COEUR »
Décision 134-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition des structures municipales au profit de l’association « LES PATLAUDINES
Décision 133-2023 : portant validation de l’offre de la société EET SERVICE pour les travaux énergétiques et la sécurisation des écoles
Décision 132-2023 : portant validation du devis de la société BAAVA France pour la fourniture de barrières amovibles anti-véhicule assassin
Décision 131-2023 : portant validation de convention avec l’Intercommunalité Bernay Terres deNormandie pour « Le concert du conservatoire »
Décision 130-2023 : portant validation de convention avec Monsieur Carlos SILVA pour « La Grande Dictée »
Décision 129-2023 : portant validation du devis de la société EGP Elec pour l’installation
d’éclairage LED au sein du gymnase Allée des Soupirs
Décision 128-2023 : portant validation du devis de la société DB MORIN pour l’installation
d’éclairage LED au sein du gymnase Jacques Sébire
Décision 127-2023 : portant validation du devis de la société Axyom pour 2 040.36 € HT
Décision 126-2023 : Portant validation de la société TEAM RESEAUX pour les travaux d’éclairage
public suite à l’enfouissement des réseaux rue Ordéric Vital
Décision 125-2023 : portant validation de l’offre de la société Bernayenne de couverture pour la réfection du toit de l’école élémentaire du Bourg le comte
Décision 124-2023 : portant validation du devis de la mise aux normes d’une lisse au terrain derugby « Alain Ply » situé au Stade Denis Bailly à la Société PRUVOST SPORTS
Décision 123-2023 : portant validation du devis de l’ entreprise Attila pour 5 292.00 € HT
Décision 122-2023 : portant validation du devis de la Compagnie Remue Ménage pour une déambulation dans le cadre de « Bernay Scintille 2023 »
Décision 121-2023 : portant validation du devis pour une Formation logiciel WININVEST Patrimoine –Gestion des Immobilisations
Décision 120-2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 600.00 € HT
Décision 119-2023 : portant validation de la proposition de la société SAGA Ingénierie pour la réalisation d’une étude structure
Décision 118-2023 : portant validation du devis du cabinet de recrutement NL conseil ressources et stratégies
Décision 117-2023 : portant validation du devis de l’association l’Orange Fluo pour la prestation du spectacle » Baraqué »
Décision 116-2023 : portant validation du devis de l’association Compagnie Les Filles de Simone pour la prestation du spectacle « La reproduction des fougères »
Décision 115-2023 : portant validation du devis de l’association L’Armada Production pour la prestation du spectacle « Quitter son caillou »
Décision 114-2023 : portant validation du devis de l’association Les Improbables pour la prestation du spectacle « Le procès improvisé »
Décision 113-2023 : portant validation du devis de l’association La Martingale pour la prestation du spectacle « Pourquoi les poules préfèrent être élevées en batterie ? »
Décision 112-2023 : portant sur des excédents de retenues (part ouvrière) identifiés dans le cadre
de validations de services, et dont la somme doit être restituée à l’agent
Décision 111-2023 : portant validation du devis de la société SIB OUEST pour l’acquisition de
matériels informatique
Décision 110-2023 : portant validation de convention avec Madame Fleur HELLUIN pour l’exposition
« Regards »
Décision 109-2023 : portant validation le devis de la société FICHOT pour l’achat des produits
d’entretien
Décision 108-2023 : portant validation du devis pour la formation professionnelle « Développer
l’agilité et la créativité collective »
Décision 107-2023 : portant signature d’un prêt à taux fixe auprès du crédit agricole de Normandie Seine sur le budget annexe eau
Décision 106-2023 : portant signature d’un prêt à taux fixe auprès du crédit agricole de Normandie Seine sur le budget annexe ville
Décision 105-2023 : portant validation des devis l’UGAP pour la réalisation des contrôles réglementaires annuels et obligatoires des ERP
Décision 104-2023 : portant signature d’une convention partenariale entre la ville et l’association « Amicale Laïque le temps des cerises »
Décision 103-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 3 696.00 € HT
Décision 102-2023 : portant validation du devis de la société Point P pour 3 223.66 € HT
Décision 101-2023 : Portant validation de devis de la société SAS JOSSE pour l’acquisition d’un défeutreur
Décision 100-2023 : portant validation du devis de la société DSO pour la prestation « Carrousel salon »
Décision 99-2023 : portant validation du devis de la société Rideau Rouge Organisation pour la prestation « Tournée SUN PARTY TOUR 2023
Décision 97-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « SCB NATATION SYNCHRONISEE »
Décision 98-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « SCB SAUVETAGE AQUATIQUE »
Décision 96-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « SCB TENNIS
Décision 95-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « SCB VELO CLUB »
Décision 94-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « NOUVEL HÔPITAL DE NAVARRE »
Décision 93-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « SCB JUDO
Décision 92-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structuresmunicipales au profit de l’association « SCB ESCRIME
Décision 91-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « SCB BILLARD »
Décision 90-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « SCB TENNIS DE TABLE »
Décision 89-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « SCB LES SQUALES BERNAYENS
Décision 87-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « COLLECTIF UBIQUE »
Décision 88-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « BERNAY AERO MODELE CLUB
Décision 86-2023 : Portant validation de la transaction définitive d’assurance avec la compagnie ALLIANZ
Décision 85-2023 : Portant actualisation des tarifs de prestations de confection de repas
Décision 84-2023 : Portant validation de l’offre de la société S.A.S BPI pour les travaux de réfection des sols de l’école maternelle du Bourg Le Comte
Décision 82-2023 : portant validation du devis de la société EIFFAGE ROUTE IDF CENTRE OUEST HAUTE NORMANDIE pour 5 007,00 € HT
Décision 81-2023 : portant validation du devis de la société EUROFINS HYDROLOGIE EST pour 2 795,00 € HT
Décision 80-2023 : portant validation du devis de la société CDA pour 5 700,00 € HT
Décision 79-2023 : Portant validation du devis de la société Toshiba pour l’acquisition Copieurs multi fonctions
Décision 78-2023 : portant validation du devis de la société TCAP pour 32 292.00 € HT
Décision 77-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 10 349.61 € HT
Décision 76-2023 : Portant signature de la convention de mise à disposition d’espaces municipaux à l’IBTN pour le festival Année 0
Décision 75-2023 : portant validation sur le remboursement de la concession LAGARDE du cimetière Sainte Croix
Décision 74-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « AU GRÉ DES ONDES »
Décision 73-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « L’AIRE JOYEUX »
Décision 72-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « CERCLE DE YOGA RISLE CHARENTONNE »
Décision 71-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « L’UNAFAM DE L’EURE »
Décision 70-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « LA CHORALE DE L’ONCLE CELESTIN
Décision 69-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « PHOTO CLUB BERNAYENS
Décision 68-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « DECLIC »
Décision 67-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « COLLECTIF HABITANTS DU STADE ET VOISINS (CHSV)
Décision 66-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « LES AMIS DE BERNAY
Décision 64-2023 : portant validation de devis de la société JOSSE pour l’acquisition d’un broyeu
Décision 63-2023 : portant validation du devis du cabinet Lympia pour 15 500.00 € HT
Décision 62-2023 : Portant validation de devis de la société KL TOP TENNIS pour la réfection de 3 courts de tennis en terre battue
Décision 61-2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 750.00 € HT
Décision 60-2023 : portant validation de devis de la société abc jardins pour l’abattage de la première rangé de pin, rognage des souches, mise en place d’une membrane et décapage de la surface
Décision 59-2023 : Portant validation de devis de la société TEAM RESEAUX pour le passage en éclairage LED du terrain d’honneur du rugby
Décision 58-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 3 906.30 € HT
Décision 57-2023 : portant mise en conformité d’armoires électriques et travaux divers de raccordement et de renforcement de réseaux
Décision 56-2023 : Portant validation du devis de l’association VZW Rode Boom pour la prestation du spectacle « Réalités
Décision 55-2023 : portant validation du devis de l’association Union Nationale des Jeunesses Musicales de France (UNJMF) pour la prestation du spectacle« Oum Pa Pa
Décision 54-2023 : portant validation du devis de l’association Cie Ne Dites Pas Non, Vous Avez Souri pour la prestation du spectacle « Le cri des minuscules
Décision 53-2023 : portant sur une demande de subvention auprès de la Région Normandie et du Département de l’Eure pour le festival « Côté Cour, Côté jardin » 2023
Décision 52-2023 : Portant signature d’un acte d’engagement entre la Ville de Bernay et le cabinet d’étude Perspective dans le cadre de la reprise des études de l’élaboration de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Bernay
Décision 51-2023 : portant validation du devis de la société SARL WAGNON pour la prestation du feu d’artifices du 13 juillet 2023
Décision 50-2023 : Portant validation du devis de la société Graph 2000 pour l’impression de la brochure « Bernay Infos » numéro 94
Décision 48-2023 : portant résiliation du contrat avec la société ONET concernant le marché de nettoyage.
Décision 47-2023 : Portant validation de devis de la société SMCB pour la réalisation de fondations d’une nouvelle cage à marteaux sur le stade Robert Bataille
Décision 46_2023 : Portant validation de devis de la société JUMP’IN 76 pour la location de structures
Décision 45- 2023 : Portant validation du devis pour l’annonce dans le groupe Moniteur -Gazette
Décision 44-2023 : portant signature d’une convention de partenariat et de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « NORMANGEEK
Décision 43-2023 : Portant validation de l’avenant 1 avec la société TERH pour les travaux de restauration du chevet de ND de la Couture
Décision 42-2023 : portant validation de la convention financière et partenariale entre la ville et le SCB Sauvetage
Décision 44-2023 : portant signature d’une convention de partenariat et de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « NORMANGEEK »
Décision 41-2023 : Portant acceptation de la reprise de matériel d’entretiens de terrains de sport
Décision 40-2023 : Portant validation de devis de la société SAS JOSSE pour l’acquisition d’un défeutreur
Décision 39-2023 : portant validation du devis de la société Reflex
Décision 38-2023 : portant validation de la société Team-réseaux
Décision 37-2023 : portant validation de l’avenant 2 au marché de mise en œuvres des services d’intercommunication et de téléphonie fixe
Décision 36-2023 : portant signature de la convention de mise à disposition de la maison site 1 rue Ordéric VITAL à la société Viafrance
Décision 35-2023 : portant validation de l’avenant n°1 à la convention constructive de groupement de commandes relatif à la réalisation d’une étude multithématique
Décision 34-2023 : portant validation du devis de la société SENETIC pour l’acquisition des licences Microsoft
Décision 33-2023 : portant validation du devis de la société ENTRE-PRISES SAS la pré-étude et le contrôle de l’installation d’un bloc d’escalade dans la salle André Rémy
Décision 32-2023 : portant signature d’une convention financière entre la Ville de Bernay et le Conseil départemental de l’Eure dans le cadre du dispositif Mon village Mon Amour
Décision 31-2023 : portant validation du devis de la société SOLOMAT pour la régénération des sols au sein de bâtiments sportifs de la ville
Décision 30-2023 : portant validation du devis d’aménagement du terrain de football Robert Bataille à la SARL TSE
Décision 29-2023 : portant fourniture de mobilier urbain ( remplacement équipements et nouveaux emplacements)
Décision 28-2023 : portant fourniture de panneaux de signalisation permanente et signalisation temporaire et de matériel complémentaire
Décision 27-2023 : portant fourniture de sel de déneigement
Décision 26-2023 : portant validation de convention de remboursement de prestation alimentaires
Décision 25-2023 : portant validation du devis de la société Gommette production pour la prestation du spectacle « L’Ogre en papier »
Décision 24-2023 : portant validation du devis de l’association Le K pour la prestation du spectacle « Si un comte m’était conté »
Décision 23-2023 : portant validation du devis de l’Opéra de Rouen Normandie pour la prestation du spectacle « le chat du rabbin »
Décision 22-2023 : portant validation du devis de l’association de Union Nationale des jeunesses musicales de France (UNJMF) pour la prestation du spectacle « Boom Boom Kids »
Décision 21-2023 : portant validation du devis de la société les Grands théâtres pour la prestation du spectacle » une vie »
Décision 20-2023 : portant validation du devis de la société EUROFINS HYDROLOGIE EST SAS pour 15 858 € ht
Décision 19-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 7 391.77€ ht
Décision 18-2023 : portant validation de la convention de remboursement pour la résiliation d’études
Décision 17-2023 : portant validation du devis de l’entreprise Girard pour 6 285.60€ ht
Décision 16-2023 : portant validation du devis de la société Lafosse et Fils pour les travaux de réfection de la fontaine d’eau sur la place de Verdun
Décision 15-2023 : portant validation du devis de la société Imagile pour la poursuite du développement du site internet de la Ville de Bernay
Décision 14-2023 : portant validation du devis de la société Projetlys pour la poursuite du développement de l’intranet des agents de la Ville
Décision 13-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « CERCLE PHILATELIQUE ET TOUTES COLLECTIONS «
Décision 12-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « BLEU BANANE
Décision 11-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « CHORALE DE LA CHARENTONNE
Décision 10-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « COMITE DE JUMELAGE »
Décision 09-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « LA MELODIE DES FUSEAUX »
Décision 08-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « BERNAY BURKINA FASO »
Décision 07-2023 :portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « BERNAY BIENVENUE »
Décision 06-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « AU PASSE TEMPS BERNAYENS »
Décision 05-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « AMICALE LAÏQUE LE TEMPS DES CERISES »
Décision 04-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « ARCHEO 27
Décision 03-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « les archers de Bernay »
Décision 02-2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 775.00 €
Décision 01-2023 : Portant validation du devis de la société Imagile pour la maintenance et l’hébergement du site internet de la Ville de Berna