Décisions municipales

Les décisions municipales sont des actes pris par Madame le Maire ou les adjoints compétents en application de délégations consenties par le Conseil municipal.

 

 

Décision 62-2023 : Portant validation de devis de la société KL TOP TENNIS pour la réfection de 3 courts de tennis en terre battue

Décision 61-2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 750.00 € HT

Décision 59-2023 : Portant validation de devis de la société TEAM RESEAUX pour le passage en éclairage LED du terrain d’honneur du rugby

Décision 58-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 3 906.30 € HT

Décision 56-2023 : Portant validation du devis de l’association VZW Rode Boom pour la prestation du spectacle « Réalités

Décision 55-2023 : portant validation du devis de l’association Union Nationale des Jeunesses Musicales de France (UNJMF) pour la prestation du spectacle« Oum Pa Pa

Décision 54-2023 : portant validation du devis de l’association Cie Ne Dites Pas Non, Vous Avez Souri pour la prestation du spectacle « Le cri des minuscules

Décision 53-2023 : portant sur une demande de subvention auprès de la Région Normandie et du Département de l’Eure pour le festival « Côté Cour, Côté jardin » 2023

Décision 52-2023 : Portant signature d’un acte d’engagement entre la Ville de Bernay et le cabinet d’étude Perspective dans le cadre de la reprise des études de l’élaboration de l’Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Bernay

Décision 51-2023 : portant validation du devis de la société SARL WAGNON pour la prestation du feu d’artifices du 13 juillet 2023

Décision 50-2023 : Portant validation du devis de la société Graph 2000 pour l’impression de la brochure « Bernay Infos » numéro 94

Décision 48-2023 : portant résiliation du contrat avec la société ONET concernant le marché de nettoyage.

Décision 47-2023 : Portant validation de devis de la société SMCB pour la réalisation de fondations d’une nouvelle cage à marteaux sur le stade Robert Bataille

Décision 46_2023 : Portant validation de devis de la société JUMP’IN 76 pour la location de structures

Décision 43-2023 : Portant validation de l’avenant 1 avec la société TERH pour les travaux de restauration du chevet de ND de la Couture

Décision 42-2023 : portant validation de la convention financière et partenariale entre la ville et le SCB Sauvetage

Décision 44-2023 : portant signature d’une convention de partenariat et de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « NORMANGEEK »

Décision 41-2023 : Portant acceptation de la reprise de matériel d’entretiens de terrains de sport

Décision 40-2023 : Portant validation de devis de la société SAS JOSSE pour l’acquisition d’un défeutreur

Décision 39-2023 : portant validation du devis de la société Reflex

Décision 38-2023 : portant validation de la société Team-réseaux

Décision 37-2023 : portant validation de l’avenant 2 au marché de mise en œuvres des services d’intercommunication et de téléphonie fixe

Décision 36-2023 : portant signature de la convention de mise à disposition de la maison site 1 rue Ordéric VITAL à la société Viafrance

Décision 35-2023 : portant validation de l’avenant n°1 à la convention constructive de groupement de commandes relatif à la réalisation d’une étude multithématique

Décision 34-2023 : portant validation du devis de la société SENETIC pour l’acquisition des licences Microsoft

Décision 33-2023 : portant validation du devis de la société ENTRE-PRISES SAS la pré-étude et le contrôle de l’installation d’un bloc d’escalade dans la salle André Rémy

Décision 32-2023 : portant signature d’une convention financière entre la Ville de Bernay et le Conseil départemental de l’Eure dans le cadre du dispositif Mon village Mon Amour

Décision 31-2023 : portant validation du devis de la société SOLOMAT pour la régénération des sols au sein de bâtiments sportifs de la ville

Décision 30-2023 : portant validation du devis d’aménagement du terrain de football Robert Bataille à la SARL TSE

Décision 29-2023 : portant fourniture de mobilier urbain ( remplacement équipements et nouveaux emplacements)

Décision 28-2023 : portant fourniture de panneaux de signalisation permanente et signalisation temporaire et de matériel complémentaire

Décision 27-2023 : portant fourniture de sel de déneigement

Décision 26-2023 : portant validation de convention de remboursement de prestation alimentaires

Décision 25-2023 : portant validation du devis de la société Gommette production pour la prestation du spectacle « L’Ogre en papier »

Décision 24-2023 : portant validation du devis de l’association Le K pour la prestation du spectacle « Si un comte m’était conté »

Décision 23-2023 : portant validation du devis de l’Opéra de Rouen Normandie pour la prestation du spectacle « le chat du rabbin »

Décision 22-2023 : portant validation du devis de l’association de Union Nationale des jeunesses musicales de France (UNJMF) pour la prestation du spectacle « Boom Boom Kids »

Décision 21-2023 : portant validation du devis de la société les Grands théâtres pour la prestation du spectacle  » une vie »

Décision 20-2023 : portant validation du devis de la société EUROFINS HYDROLOGIE EST SAS pour 15 858 € ht

Décision 19-2023 : portant validation du devis de la société Sonepar pour 7 391.77€ ht

Décision 18-2023 : portant validation de la convention de remboursement pour la résiliation d’études

Décision 17-2023 : portant validation du devis de l’entreprise Girard pour 6 285.60€ ht

Décision 16-2023 : portant validation du devis de la société Lafosse et Fils pour les travaux de réfection de la fontaine d’eau sur la place de Verdun

Décision 03-2023 : portant signature d’une convention de mise à disposition de structures municipales au profit de l’association « les archers de Bernay »

Décision 02-2023 : portant validation du devis de la société CPO pour 2 775.00 €

Décision 01-2023 : Portant validation du devis de la société Imagile pour la maintenance et l’hébergement du site internet de la Ville de Bernay